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Marques déposées par la société Mme BRUNEL Jacqueline
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LE PAVE DE SAINT REGIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVE DE SAINT REGIS
Mme BRUNEL Jacqueline

Numéro de dépôt :
94521953
Date de dépôt :
25/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2004

Présentation de la marque LE PAVE DE SAINT REGIS

Déposée le 25 mai 1994 par la société Mme BRUNEL Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVE DE SAINT REGIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la société Mme BRUNEL Jacqueline domicilié(e) 07520 LA LOUVESC - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 957 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BRUNEL Jacqueline PATISSERIE - France.

La marque LE PAVE DE SAINT REGIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE DE SAINT REGIS est expirée depuis le 25 mai 2004.

Mme BRUNEL Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : LA CHASTANHA


Mme BRUNEL Jacqueline - 07520 LA LOUVESC - France - SIREN 313957847


Mme BRUNEL Jacqueline PATISSERIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Confitures, compotes, gelées Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.